Enquêtes internes harcèlement

Avec plus d’un salarié sur cinq déclarant avoir été victime de violences, harcèlement moral ou sexuel sur leur lieu de travail, les signalements de faits de harcèlement ou de discrimination en entreprises se sont multipliés au cours des dernières années.

Face à cette réalité, les employeurs sont souvent démunis bien que conscients des obligations et responsabilités qui leur incombent dans ce domaine..

Des obligations souvent encore mal définies, comme en matière d’enquêtes internes dont l’organisation s’impose désormais aux employeurs et services RH afin de vérifier la véracité des allégations formulées par la personne à l’origine du signalement.

Une connaissance approfondie de la législation et de la jurisprudence en la matière est cruciale pour éviter toute erreur, tant sur le plan humain que financier.

Dans cette optique, il est essentiel pour les entreprises d’adopter les bonnes pratiques et de bénéficier de l’expertise de professionnels spécialisés dans ce domaine.

Notre cabinet d’avocats a développé
son propre modèle d’enquête interne, spécifiquement conçu pour les employeurs et les services des ressources humaines.

Notre processus se distingue par plusieurs aspects

1. Expérience client

Enquête harcèlement interne : expérience client

Notre processus est le fruit d’un travail approfondi alliant recherches, expertise et expérience directe avec nos clients. En échangeant avec eux sur des cas de harcèlement et en analysant les enquêtes qu’ils ont menées, nous avons développé un processus qui répond précisément à leurs besoins.

Notre engagement envers nos clients est au cœur de nos valeurs, et notre processus est conçu pour offrir un accompagnement étape par étape, garantissant ainsi une compréhension approfondie des enjeux du harcèlement pour toutes les parties impliquées dans l’enquête.

2. Retour aux fondamentaux

Enquête harcèlement interne

Nous constatons souvent une mauvaise utilisation ou une surutilisation du terme “harcèlement” dans notre pratique. Cette confusion peut entraîner une méfiance légitime de la part des employeurs envers les signalements, ainsi que des incompréhensions parmi les salariés.

Il était donc essentiel pour nous de créer un modèle d’enquête qui aide tous les acteurs impliqués à comprendre clairement la définition du harcèlement et ses implications.

3. Collaboration multidisciplinaire

Enquête harcèlement interne

Les dénonciations de harcèlement ou de discrimination révèlent souvent des problèmes plus profonds au sein des entreprises. Nous avons donc travaillé en collaboration avec des experts en prévention des risques psychosociaux et du bien-être au travail pour concevoir notre modèle d’enquête.

Cette approche pluridisciplinaire nous permet d’intégrer les solutions à court, moyen et long terme dans nos recommandations, afin d’éviter la récurrence de telles situations.

4. Adaptabilité et personnalisation

Enquête harcèlement interne

Chez Socium Avocats, nous comprenons l’importance de connaître chaque client individuellement, et cela se reflète également dans notre mission d’enquête interne. Notre modèle est conçu de manière modulaire pour s’adapter à toutes les situations, offrant ainsi une solution sur mesure à chaque entreprise.

Nous ne proposons jamais une approche standardisée, car nous reconnaissons que chaque entreprise et chaque signalement sont uniques. Notre modèle nous permet d’être réactifs tout en fournissant une expertise personnalisée à chacun de nos clients

Les services proposés

Accompagnement à la réalisation d’une enquête interne
Le cabinet Socium Avocats vous soutient tout au long du processus d’enquête interne en suivant notre méthodologie éprouvée :

Accompagnement à la réalisation d’une enquête interne

Le cabinet Socium Avocats vous soutient tout au long du processus d’enquête interne en suivant notre méthodologie éprouvée :

  1. Évaluation des besoins spécifiques de votre entreprise et de la dénonciation reçue.
  2. Élaboration d’une stratégie d’enquête adaptée à votre situation.
  3. Accompagnement pas à pas de votre équipe, incluant la gestion du calendrier, la remise des documents nécessaires et un soutien quotidien.
  4. Analyse approfondie des données collectées et assistance à la rédaction des conclusions de l’enquête.

Réalisation d’enquêtes internes

Nous sommes conscients des défis que représente la gestion d’une enquête interne, notamment en ce qui concerne la neutralité et l’objectivité de la commission. C’est pourquoi nous proposons d’assumer la réalisation de vos enquêtes internes en suivant notre méthodologie et nos principes déontologiques :

  1. Évaluation des besoins spécifiques de votre entreprise et de la dénonciation reçue.
  2. Élaboration d’une stratégie d’enquête adaptée à votre situation.
  3. Accompagnement pas à pas de votre équipe, incluant la gestion du calendrier, la remise des documents nécessaires et un soutien quotidien.
  4. Analyse approfondie des données collectées et assistance à la rédaction des conclusions de l’enquête.

Prévention du harcèlement et de la discrimination

En tant qu’employeur, vous êtes tenu de prévenir les risques psychosociaux, y compris le harcèlement et la discrimination.

Nous vous proposons donc d’analyser ensemble les mesures de prévention à mettre en place au sein de votre entreprise.

Cela comprend un audit préalable des pratiques existantes ainsi que des recommandations personnalisées pour renforcer votre politique de prévention.

  1. Évaluation des besoins spécifiques de votre entreprise et de la dénonciation reçue.
  2. Élaboration d’une stratégie d’enquête sur mesure pour répondre à vos besoins.
  3. Mise en œuvre de l’enquête, incluant les auditions et l’analyse des données collectées.
  4. Rédaction du rapport d’enquête et présentation des conclusions.

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Pierre Lamy et Marion Moraly, Socium Avocats
Pierre Lamy et Marion Moraly, avocats associés

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